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Présentation 


Le site internet de la CPTS OCTAV (https://cptsoctav.sante-idf.fr) est un site édité par la CPTS OCTAV dont le porteur juridique est l'association CPTS OCTAV, dont le siège social est situé ...

L'association CPTS OCTAV a pour objectif de rassembler les professionnels libéraux d'un territoire pour :

  • Faciliter la coordination entre les professionnels de santé et améliorer le parcours de soins du patient
  • Améliorer les conditions d'exercices des professionnels de santé libéraux pour favoriser l'attractivité du territoire

 

Au sens de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, le directeur de publication et le responsable de publication sont la CPTS OCTAB et le webmaster est le Groupement d’Intérêt Public SESAN (ci-après SESAN). 

A ce titre :

  • Le directeur de la publication est la CPTS OCTAV
  • Le responsable de rédaction est la CPTS OCTAV
  • Le webmaster est SESAN

 

Edition : 


Le Groupement d’Intérêt Public SESAN, sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88 - Siret 513 654 715 000 46 - contact@sesan.fr) est l’éditeur du site https://cptsoctav.sante-idf.fr au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs. 

Hébergement : 


La SAS CLARANET (RCS de Paris B 419 632 286), 2 rue Breguet, 75011 Pais – France : Tel : 0810 278 385 (Numéro indigo)  est hébergeur du site https://cptsoctav.sante-idf.fr au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations, de toute nature, stockées dans le site par les utilisateurs. 

Le site est hébergé au sein de l’Union européenne en Ile-de-France (France). 

Aucun transfert de données à caractère personnel hors Union européenne n’est effectué.